Les Villards-sur-Thônes (74) : Modification n°1 du PLU

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-AC-03406
- 

Dossier reçu complet le 19/03/2024 - partie 1 zip - 21 Mio


- 

Dossier reçu complet le 19/03/2024 - partie 2 zip - 7.3 Mio


- La décision est consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html

- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 05/07/2024 -

Dossier recours zip - 1.6 Mio

sous le numéro 3511. La nouvelle décision est consultable sur le site de la MRAE https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html

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