H-M
La Clusaz (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03682 Dossier reçu complet le 09/11/2024 pdf - 5.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 février 2025
Jonzier-Epagny (74) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03678 Dossier reçu complet le 04/12/2024 zip - 4.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 décembre 2024
Les Villards-sur-Thônes (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03406 Dossier reçu complet le 19/03/2024 - partie 1 zip - 21 Mio Dossier reçu complet le 19/03/2024 - partie 2 zip - 7.3 Mio La décision est consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html Ce (…)
21 mars 2024
Lovagny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03502 Dossier reçu complet le 28/06/2024 - partie 1 zip - 22.2 Mio Dossier reçu complet le 28/06/2024 - partie 2 zip - 18.3 Mio Complément au dossier zip - 20.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 juillet 2024
Marin (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03693 Dossier reçu complet le 13/12/2024 zip - 8.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2024
Mésigny (74) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03549 Dossier reçu complet le 01/08/2024 pdf - 1.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 août 2024
Mésigny (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03326 Dossier reçu complet le 09/01/2024 zip - 17.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
11 janvier 2024
Montriond (74) : Modification n°2 du PLUi-H
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03410 Dossier reçu complet le 20/03/2024 pdf - 493.4 kio Dossier retiré par la mairie le 16/05/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 mars 2024