H-M
Le Touvet (38) : modification n°8 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03001 Dossier reçu complet le 12 avril 2023 zip - 13.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
12 juin 2023
Huez (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03299 Dossier reçu complet le 29/11/2023 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 décembre 2023
La Buisse (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03210 Dossier reçu complet le 18/08/2023 zip - 6.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 août 2023
Moidieu-Détourbe (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03031 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf - 5.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 mars 2023
Mont-de-Lans (38) : Commune déléguée - Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03126 Dossier reçu complet le 21/06/2023 pdf - 650.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
27 juin 2023
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de la procédure de Déclaration d’Utilité (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02971 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf - 434.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 mars 2023
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03007 Dossier reçu complet le 14/02/2023 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 février 2023