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Moidieu-Détourbe (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-010048 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf | 5.5 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 01/05/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
7 mars 2023
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans le cadre de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02971 Dossier reçu complet le 01/03/2023 pdf | 434.7 ko Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 01/05/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
2 mars 2023
Montbonnot-Saint-Martin (38) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03007 Dossier reçu complet le 14/02/2023 pdf | 1.1 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 14/04/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (...)
20 février 2023