Forêt
Saint-Georges-de-Mons (63) : boisement de 11900 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06158 / N 007904/KK P Dossier reçu complet le 19 novembre 2025 zip - 12.5 Mio Décision à rendre au plus tard le 24 décembre 2025
21 novembre 2025
Malleval (42) : défrichement pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06164 / N 008630/KK P Dossier reçu complet le 10 novembre 2025 zip - 4 Mio Décision à rendre au plus tard le 15 décembre 2025
21 novembre 2025
Les Vans (07) : défrichement de 0.7480 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06185 / N 008629/KK P Dossier reçu complet le 9 novembre 2025 zip - 5.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 14 décembre 2025
17 novembre 2025
Saint-Laurent-en-Beaumont (38) : reconquête de terrains agricoles en friche 6,86 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06134 / N 006973/KK P Dossier reçu complet le 24 octobre 2025 zip - 1 Mio Décision à rendre au plus tard le 28 novembre 2025
14 novembre 2025
Novacelles (63) : dessouchage des parcelles ZI34 et ZI53 (en partie)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06171 / N 008139/KK P Dossier reçu complet le 7 novembre 2025 zip - 10.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 12 décembre 2025
14 novembre 2025
Teillet-Argenty (03) : Boisement de terres agricoles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06173 - N8256 Décision à rendre au plus tard le 08/12/2025
7 novembre 2025
Beurières (63) - Défrichement de 4 parcelles pour réhabilitation agricole pour une surface totale de 17 799 m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06155-N7747 Décision à rendre au plus tard le 28/11/2025
3 novembre 2025
Cholonge (38) : reconquête de terrains agricoles en friche au Sud Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06143 / N 007236 KK P Dossier reçu complet le 21 octobre 2025 zip - 20 Mio Décision à rendre au plus tard le 25 novembre 2025
30 octobre 2025