Forêt
Clavières (15) : reboisement de 20 hectares d’une lande agricole en résineux d’altitude
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05004 Dossier reçu complet le 8 février 2024 pdf - 3.3 Mio Décision motivée du 15 mars 2024 pdf - 483.3 kio
19 février 2024
Saint-Jean-d’Aubrigoux (43) : défrichement de 0,63 hectare pour remise en prairie permanente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05011 Dossier reçu complet le 12 février 2024 zip - 8.4 Mio Décision du 18 mars 2024 pdf - 481.3 kio
19 février 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,187 hectare de la parcelle A 946 pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05013 Dossier reçu complet le 13 février 2024 zip - 7.5 Mio Décision motivée du 18/03/2024 pdf - 471.7 kio
16 février 2024
Saint-Agrève (07) : défrichement de 1,5 ha pour création d’un parc d’élevage de 35 porcs plein-air agriculture biologique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04997 Dossier reçu complet le 6 février 2024 zip - 8.2 Mio Décision du 12 mars 2024 pdf - 463.9 kio
14 février 2024
Biollet (63) : défrichement de la parcelle ZE 0072 de 1,4820 hectares pour remise en état agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04825 Dossier reçu complet le 25 janvier 2024 zip - 5.3 Mio Décision du 29 février 2024 pdf - 454.1 kio
13 février 2024
Dompierre-sur-Veyle (01) : boisement de terres agricoles délaissées d’une surface de 1,9484 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04975 Dossier reçu complet le 29 janvier 2024 zip - 9.7 Mio Décision du 4 mars 2024 pdf - 455.1 kio
13 février 2024
Rochepaule (07) : boisement d’anciennes terres et de landes sur une surface de 3,7760 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04952 Dossier reçu complet le 22 janvier 2024 zip - 10.1 Mio Décision motivée du 26 février 2024 pdf - 2.2 Mio
13 février 2024
Saint-Didier-sur-Doulon (43) : défrichement de la parcelle AV 14 d’une surface de 0,8358 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04993 Dossier reçu complet le 5 février 2024 zip - 8.1 Mio Décision du 11 mars 2024 pdf - 475 kio
9 février 2024