Forêt
Brousse (63) : dessouchage des parcelles AH123, AI183, AK184, AK185, AL 90 (surface totale de 1,14 hectare)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05772 Dossier reçu complet le 7 avril 2025 zip - 13.3 Mio Décision motivée en date du 09/05/2025 pdf - 937.7 kio
14 avril 2025
Salzuit (43) : défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05768 Dossier reçu complet le 7 avril 2025 zip - 6.9 Mio Décision à rendre au plus tard le 12 mai 2025
11 avril 2025
Arras-sur-Rhône (07) : défrichement pour remise en culture viticole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05754 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 15.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 13 mai 2025
9 avril 2025
Lacapelle-Viescamp (15) : défrichement de 1,38 hectare pour mise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05682 Dossier reçu complet le 13 mars 2025 zip - 2.3 Mio Décision du 17 avril 2025 pdf - 908.5 kio
4 avril 2025
Saint-Bonnet-le-Courreau (42) : boisement d’une ancienne pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05606 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 pdf - 650.4 kio Compléments en date du 14 mars 2025 pdf - 27.4 kio Décision du 16 avril 2025 pdf - 909.4 kio NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante (…)
4 avril 2025
Pont-Salomon (43) : défrichement d’une parcelle boisée pour mise en culture (surface de 1,33 hectare)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05748 Dossier reçu complet le 26 mars 2025 zip - 1021.4 kio Décision signée le 29/04/2025 pdf - 924.5 kio
1er avril 2025
Labrousse (15) : défrichement de 3,02 hectares (bois Puy de la Garde, bois les Cassagnes et bois le Cayla)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05749 Dossier reçu complet le 25 mars 2025 zip - 2.5 Mio Décision motivée du 29 avril 2025 pdf - 883.4 kio
31 mars 2025
Labrousse (15) : déboisement de 1,191 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05742 Dossier reçu complet le 24 mars 2025 zip - 3.2 Mio Décision du 28 avril 2025 pdf - 924.5 kio
31 mars 2025