Forêt
Theys (38) : Réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole, par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05875 Dossier reçu complet le 02/06/2025 zip - 692.9 kio Décision motivée du 07/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juin 2025
Viricelles (42) : Défrichement La Terre des Noyers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05878 Dossier reçu complet le 02/06/2025 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 07/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juin 2025
Chapareillan (38) : Réouverture d’une parcelle pour une utilisation agricole, par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05876 Dossier reçu complet le 02/06/2025 zip - 812.6 kio Décision motivée du 07/07/2025 pdf - 1 Mio
4 juin 2025
Laval-en-Belledonne (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05857 Dossier reçu complet le 19/05/2025 zip - 3.2 Mio Décision du 23 juin 2025 pdf - 1017.6 kio
3 juin 2025
Montregard (43) : Plantation sur un terrain agricole non exploité
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05869 Dossier reçu complet le 27/05/2025 zip - 5.2 Mio Décision du 1er juillet 2025 pdf - 1 Mio
3 juin 2025
Laval-en-Belledonne (73) : Réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05857 Dossier reçu complet le 19/05/2025 zip - 3.2 Mio Décision à rendre au plus tard le 23/06/2025
3 juin 2025
Saint-Romain-Lachalm (43) : Défrichement de 2,84 hectares pour réhabilitation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05842 Dossier reçu complet le 09/05/2025 zip - 2.4 Mio Décision du 12 juin 2025 pdf - 1020.5 kio
2 juin 2025
Saint-Vincent-de-Barrés (07) : Défrichement d’une surface de 0,87 hectare pour la construction d’une maison avec création d’une zone tampon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05847 Dossier reçu complet le 14/05/2025 zip - 2.8 Mio Décision du 18 juin 2025 pdf - 1 Mio
2 juin 2025