Etrembières (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKPP-03803
-
- La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Berzème (07) : création d’un forage de 100m de profondeur à visée d’irrigatio
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05790 Dossier reçu complet le 1er juin 2025 zip - 4.3 Mio Décision à rendre au plus (…)
16 juin 2025
Mogneneins (01) : restauration des berges et francs bords de la Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05868 Dossier reçu complet le 27 mai 2025 zip - 20.2 Mio Décision à rendre au plus (…)
11 juin 2025
Saint-Jean-de-Nay (43) : Réation d’un forage de 60 m pour l’abreuvement du bétail et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05835 Dossier reçu complet le 22/05/2025 pdf - 507.7 kio Décision à rendre au plus (…)
26 mai 2025
Chamonix-Mont-Blanc (74) : demande d’Autorisation initiale en système d’endiguement sans travaux (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05841 Dossier reçu complet le 14 mai 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 18 juin 2025 pdf (…)
16 mai 2025