2025
Annemasse (74) : mise à jour du zonage d’assainissement volet eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03804 Dossier reçu complet le 12 mai 2025 zip - 18.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 12 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
13 mai 2025
Ayse (74) : élaboration d’un Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03874 Dossier reçu complet le 7 mai 2025 zip - 16 Mio Rapport cas par cas pdf - 21.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 7 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
16 mai 2025
Bonneville (74) : élaboration d’un Plan de Prévention des Risques naturels multirisques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03875 Dossier reçu complet le 7 mai 2025 zip - 22.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 7 juillet 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
16 mai 2025
Etrembières (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03803 Dossier reçu complet le 14/05/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
21 mai 2025
Thonon Agglomération (74) : zonage d’assainissement EU-EP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03774 Dossier reçu complet le 21 mars 2025 zip - 9.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier ne peut être publié dans son intégralité en raison de son poids trop volumineux. Vous pouvez le consulter à l'adresse mail suivante : (…)
24 mars 2025