Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Beauchastel (07) : Toiture photovoltaïque sur serre
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01002 Dossier reçu complet le 02/02/2018 pdf - 1.7 Mio Décision motivée du 06/03/2018 pdf - 81.1 kio
15 février 2018
Saint-Rémy-de-Maurienne (73) : centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-00950 Dossier reçu complet le 02/01/18 pdf - 8.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 15/05/2018 pdf - 1.6 Mio . La décision initiale est maintenue Décision motivée du 15/07/2018 pdf - 72 kio
17 janvier 2018
Portes-les-Valence (26) : Ombrières photovoltaïques
Demande de cas par cas Dossier 2017-ARA-DP-00923 Décision à rendre le 19/01/2018 Dossier reçu complet le 15/12/2017 pdf - 6.3 Mio Décision motivée du 16/01/2018 pdf - 77.4 kio
20 décembre 2017
Lalevade d’Ardèche et Pont de Labeaume (07) : Augmentation de puissance du site hydroélectrique du site de Bayzan
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2017-ARA-DP-00879 Dossier reçu complet le 27-11-2017 zip - 8.6 Mio Le pétitionnaire a également fourni la notice d'impact d'un précédent aménagement situé à proximité ne pouvant être mis en ligne pour des raisons de poids de fichier Décision motivée du 02/01/2018 pdf - 74.6 kio
12 décembre 2017
Randens (73) : Raccordement d’un second transformateur 42 000/ 20 000 volts au poste d’Aiguebelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00800 Dossier reçu complet le 02/10/2017 zip - 7 Mio Décision signée le 06/11/2017 pdf - 76.1 kio
18 octobre 2017
Chanteuges (43) : Construction d’une micro-centrale hydro-électrique au droit de l’ancien moulin
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00789 Dossier recu complet le 15/09/2107 zip - 6.2 Mio Décision motivée du 19/10/2017 pdf - 35.3 kio
9 octobre 2017
Brives-Charensac (43) : Revalorisation patrimoniale et énergétique sur la Loire à travers l’installation d’un groupe de production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00795 Dossier reçu complet le 20/09/2017 zip - 4.5 Mio Décision signée le 20/10/2017 pdf - 79.1 kio
6 octobre 2017
Dardilly (69) : Géothermie
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00783 Dossier reçu le 21/09/2017 pdf - 3.8 Mio Décision rendue le 26/10/2017 pdf - 72.6 kio
4 octobre 2017