Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Le Gua (38) : Régularisation de la micro centrale hydraulique de Revolleyre
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2021-KKP-3347 Dossier reçu complet le 09 septembre 2021 zip - 6 Mio Décision du 14 octobre 2021 pdf - 147.1 kio
10 septembre 2021
La Forie (63) : Réhabilitation du moulin de Cleurette et production d’hydroélectricité
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3336 Dossier reçu complet le 13 août 2021 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 16 septembre 2021 pdf - 136.4 kio
8 septembre 2021
Firminy (42) : construction d’ombrières photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3319 Dossier reçu complet le 3 août 2021 zip - 1.6 Mio Décision du 6 septembre 2021 pdf - 1.8 Mio
6 septembre 2021
Champagny-en-Vanoise (73) : Projet de pico-centrale hydroélectrique sur le ruisseau le Remous
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03354 Dossier reçu complet le 1er septembre 2021 zip - 18.9 Mio Décision motivée du 6 octobre 2021 pdf - 653.1 kio
3 septembre 2021
Pralognan-La-Vanoise (73) : Centrale hydroélectrique du torrent des Nants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03311 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 2 septembre 2021 pdf - 579.2 kio
11 août 2021
Saintes-Agnès (38) : défrichement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3306 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 24.3 Mio Décision du 25 août 2021 pdf - 667.5 kio
10 août 2021
Saint-Vulbas (01) : Construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking du site Lactalis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03310 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 pdf - 966.8 kio Décision du 26 août 2021 pdf - 679.9 kio
10 août 2021
Saulce-sur-Rhône (26) : construction de serres photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03246 Dossier reçu complet le 27 juillet 2021 zip - 13.8 Mio Décision du 30 août 2021 pdf - 1.1 Mio
6 août 2021