Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’une microcentrale hydroélectrique – Arc 2000 – Les Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03289 Dossier reçu complet le 27/07/2021 7z - 8.1 Mio Décision motivée du 26 août 2021 pdf - 575 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 14 octobre 2021. pdf - 4.1 Mio Décision motivée du 10 décembre 2021 pdf - 3.1 Mio
30 juillet 2021
La Ricamarie (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03275 Dossier reçu complet le 16/07/2021 7z - 2.2 Mio Décision motivée du 23/07/2021 pdf - 1.1 Mio
23 juillet 2021
Annonay (07) : Ombrières photovoltaïques sur parking existant - écoles Lombardière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3277 Dossier reçu complet le 20/07/2021 pdf - 2.5 Mio Décision du 30 juillet 2021 pdf - 1.1 Mio
23 juillet 2021
Crêts-en-Belledonne et Allevard (38) : Travaux d’entretien de la retenue hydroélectrique du Flumet 38. Mise en place d’une canalisation enterrée (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03242 Dossier reçu complet le 02/07/2021 zip - 7.4 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 27/07/2021
15 juillet 2021
Lussat (63) : Aménagement du parking et des ombrières photovoltaïques du centre culturel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03251 Dossier reçu complet le 12/07/2021 7z - 3.4 Mio Décision motivée du 16 août 2021 pdf - 1 Mio Ce dossier a fait l’objet d’un recours le 29 septembre 2021. zip - 16.6 Mio Nouvelle décision en date du 09/11/2021 pdf - 623 kio
12 juillet 2021
Pont-de-Claix (38) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3243 reçu complet le 05/07/2021 Dossier reçu complet le 05/07/2021 zip - 1.1 Mio Décision du 9 août 2021 pdf - 666.4 kio
9 juillet 2021
Saint-Etienne (42) : Ombrières de parking photovoltaïques – Bâtiment Necker (entreprises Gutenberg et Vivavi)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3237 Dossier reçu complet le 01/07/2021 zip - 3.4 Mio Décision du 4 août 2021 pdf - 661.7 kio
9 juillet 2021
Saint-Étienne (42) : Implantation d’ombrières photovoltaïques sur parc de stationnement magasin IKEA
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03234 Dossier reçu complet le 30 juin 2021 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 29/07/2021 pdf - 1.1 Mio
1er juillet 2021