Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Champagny-en-Vanoise (73) : Projet de pico-centrale hydroélectrique sur le ruisseau le Remous
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03354 Dossier reçu complet le 1er septembre 2021 zip - 18.9 Mio Décision motivée du 6 octobre 2021 pdf - 653.1 kio
3 septembre 2021
Pralognan-La-Vanoise (73) : Centrale hydroélectrique du torrent des Nants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03311 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 2 septembre 2021 pdf - 579.2 kio
11 août 2021
Saintes-Agnès (38) : défrichement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3306 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 zip - 24.3 Mio Décision du 25 août 2021 pdf - 667.5 kio
10 août 2021
Saint-Vulbas (01) : Construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking du site Lactalis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03310 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 pdf - 966.8 kio Décision du 26 août 2021 pdf - 679.9 kio
10 août 2021
Saulce-sur-Rhône (26) : construction de serres photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03246 Dossier reçu complet le 27 juillet 2021 zip - 13.8 Mio Décision du 30 août 2021 pdf - 1.1 Mio
6 août 2021
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’une microcentrale hydroélectrique – Arc 2000 – Les Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03289 Dossier reçu complet le 27/07/2021 7z - 8.1 Mio Décision motivée du 26 août 2021 pdf - 575 kio Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 14 octobre 2021. pdf - 4.1 Mio Décision motivée du 10 décembre 2021 pdf - 3.1 Mio
30 juillet 2021
La Ricamarie (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03275 Dossier reçu complet le 16/07/2021 7z - 2.2 Mio Décision motivée du 23/07/2021 pdf - 1.1 Mio
23 juillet 2021
Annonay (07) : Ombrières photovoltaïques sur parking existant - écoles Lombardière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3277 Dossier reçu complet le 20/07/2021 pdf - 2.5 Mio Décision du 30 juillet 2021 pdf - 1.1 Mio
23 juillet 2021