Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Bourg-d’Oisans et Villard-Notre-Dame (38) : Centrale hydroélectrique du Vallon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03611 Dossier reçu complet le 8 février 2022 pdf - 6.4 Mio Décision motivée du 15 mars 2022 pdf - 774.3 kio
1er mars 2022
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : Construction de six ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03648 Dossier reçu complet le 23 février 2022 pdf - 5.4 Mio Dossier reçu complet le 23 février 2022 - Annexes pdf - 23.1 Mio Décision motivée du 31 mars 2022 pdf - 768.2 kio
28 février 2022
Verneugheol (63) : Remise en production d’un ancien moulin, le moulin de la Roche, sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossiers n°2022-ARA-KKP-3566 / 2022-12120 Dossier reçu complet le 25 janvier 2022 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 28 février 2022 pdf - 961.1 kio
9 février 2022
Panossas (38) : Projet Végisère : création de 538 places de stationnement de caravanes et d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03473 Dossier reçu complet le 25 janvier 2022 pdf - 658.3 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 25 février 2022 pdf - 737.8 kio Ce dossier a fait (…)
31 janvier 2022
Riom (63) : Implantation d’ombrières photovoltaïques sur le parking existant du Groupe BACACIER
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3551 Dossier reçu complet le 23 décembre 2021 zip - 3.7 Mio Décision du 25 janvier 2022 pdf - 793.7 kio
11 janvier 2022
Haut-Bréda (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique de Pinsot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3536 Dossier reçu complet le 20 décembre 2021 zip - 7.4 Mio Décision du 21 janvier 2022 pdf - 786.2 kio
3 janvier 2022
Peyrus (26) : Installation d’une turbine hydroélectrique sur le réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3531 Dossier reçu complet le 16 décembre 2021 7z - 8.7 Mio Décision du 18 janvier 2022 pdf - 1.9 Mio
29 décembre 2021
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Renouvellement d’autorisation d’exploiter la micro centrale hydroélectrique de Ranc – Fleuve Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03525 Dossier reçu complet le 15 décembre 2021 zip - 18.3 Mio Décision motivée du 20 janvier 2022 pdf - 3.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 février 2022 zip - 6.2 Mio . Il est en cours d'instruction. Retrait de la décision de soumission en date du 22 avril 2022 (…)
21 décembre 2021