Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Riom (63) : Implantation d’ombrières photovoltaïques sur le parking existant du Groupe BACACIER
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3551 Dossier reçu complet le 23 décembre 2021 zip - 3.7 Mio Décision du 25 janvier 2022 pdf - 793.7 kio
11 janvier 2022
Haut-Bréda (38) : Renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique de Pinsot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3536 Dossier reçu complet le 20 décembre 2021 zip - 7.4 Mio Décision du 21 janvier 2022 pdf - 786.2 kio
3 janvier 2022
Peyrus (26) : Installation d’une turbine hydroélectrique sur le réseau d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3531 Dossier reçu complet le 16 décembre 2021 7z - 8.7 Mio Décision du 18 janvier 2022 pdf - 1.9 Mio
29 décembre 2021
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Renouvellement d’autorisation d’exploiter la micro centrale hydroélectrique de Ranc – Fleuve Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03525 Dossier reçu complet le 15 décembre 2021 zip - 18.3 Mio Décision motivée du 20 janvier 2022 pdf - 3.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 24 février 2022 zip - 6.2 Mio . Il est en cours d'instruction. Retrait de la décision de soumission en date du 22 avril 2022 (…)
21 décembre 2021
La Tour-en-Maurienne (73) : Projet de surpuissance de la centrale hydroélectrique d’Hermillon (concession de l’Echaillon)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3494 Dossier reçu complet le 17 décembre 2021 zip - 19.9 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 10 janvier 2022
21 décembre 2021
Jons (69) : Construction de six ombrières photovoltaïques sur la ferme de la Garotière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03516 Dossier reçu complet le 10 décembre 2021 pdf - 13.9 Mio Décision du 12 janvier 2022 pdf - 782.2 kio
16 décembre 2021
Colombier-Saugnieu (69) : Construction d’une centrale photovoltaïque en ombrières sur le parking de l’aéroport de Lyon-Saint Exupéry
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03512 Dossier reçu complet le 10 décembre 2021 zip - 13 Mio Décision du 14 janvier 2022 pdf - 784.7 kio
10 décembre 2021
Châteauneuf-de-Vernoux (07) : Construction de serres agricoles type chapelle équipées de modules photovoltaïques et de 2 bâtiments agricoles avec (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03499 Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 - Partie 1 zip - 23 Mio Dossier reçu complet le 2 décembre 2021 - Partie 2 zip - 21.4 Mio Décision du 6 janvier 2022 pdf - 783 kio
10 décembre 2021