Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Laurac-en-Vivarais (07) : installation d’une centrale photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04921 Dossier reçu complet le 18 janvier 2024 zip - 5.6 Mo Décision du 22 février 2024 pdf - 465.6 ko
26 janvier 2024
Saint-Christophe-en-Bourbonnais (03) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol de 999 Kwc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04947 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 1.4 Mo Décision motivée du 23 février 2024 pdf - 2.2 Mo
25 janvier 2024
Saint-Martin-de-Bavel (01) : installation d’un parc photovoltaïque situé sur une ancienne décharge communale d’Artemare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04900 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 12.6 Mo Décision du 23 février 2023 pdf - 465.1 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
22 janvier 2024
Le Crozet (42) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol sur les parcelles B141, B142 et B451 au lieu-dit "Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04918 Dossier reçu complet le 19 janvier 2024 zip - 7.4 Mo Décision du 22 février 2024 pdf - 474.4 ko
22 janvier 2024
Sorbiers (42) : installation d’un parc photovoltaïque situé sur une ancienne carrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04904 Dossier reçu complet le 10 janvier 2024 zip - 10.9 Mo Décision du 13 février 2024 pdf - 462.2 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
19 janvier 2024
Malleval (42) : défrichement de 0,4630 hectare pour plantation de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04885 Dossier reçu complet le 27 décembre 2023 zip - 7.2 Mo Décision motivée du 31 janvier 2024 pdf - 2 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 21 février 2024 pdf - 1.4 Mo enregistré sous le n° 2024-ARA-KKP-5026 Décision implicite de rejet du recours en date du 21 (...)
15 janvier 2024
Saint-Prix (03) : installation de 128 abris agricoles à toiture photovoltaïque sur parcours de volailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04855 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 10.3 Mo Décision du 14 février 2024 pdf - 463.4 ko
12 janvier 2024
Balbigny (42) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur une ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04908 Dossier reçu complet le 4 janvier 2024 zip - 13.2 Mo Décision du 8 février 2024 pdf - 442.8 ko
9 janvier 2024