Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Saint-Prix (03) : installation de 128 abris agricoles à toiture photovoltaïque sur parcours de volailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04855 Dossier reçu complet le 11 janvier 2024 zip - 10.3 Mo Décision du 14 février 2024 pdf - 463.4 ko
12 janvier 2024
Balbigny (42) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur une ancienne décharge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04908 Dossier reçu complet le 4 janvier 2024 zip - 13.2 Mo Décision du 8 février 2024 pdf - 442.8 ko
9 janvier 2024
Saint-Genis-sur-Menthon (01) : Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancien site agricole utilisé actuellement en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04827 Dossier reçu complet le 27/12/2023 zip - 7.6 Mo Dossier retiré le 31 janvier 2024 par le pétitionnaire
4 janvier 2024
Saint-Genis-sur-Menthon (01) : Aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur ancien site agricole utilisé actuellement en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04827 Dossier reçu complet le 27/12/2023 zip - 7.6 Mo Décision à rendre au plus tard le 31/01/2024
3 janvier 2024
Valgelon-la-Rochette (73) : Installation d’une centrale photovoltaïque sur un terrain agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04907 Dossier reçu complet le 22/12/2023 zip - 23.9 Mo Décision du 26 janvier 2024 pdf - 432.3 ko
2 janvier 2024
Le Donjon (03) : Extension et modification d’un poste source
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04893 Dossier reçu complet le 20/12/2023 zip - 5.6 Mo Décision du 24 janvier 2024 pdf - 430.7 ko
2 janvier 2024
Avrieux (73) : turbinage hydroélectrique du réseau d’adduction d’eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04895 Dossier reçu complet le 20 décembre 2023 zip - 11.4 Mo Décision du 23 janvier 2024 pdf - 159.5 ko
29 décembre 2023
Andance (07) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol sur l’emprise d’un délaissé fluvial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04881 Dossier reçu complet le 15 décembre 2023 zip - 3.5 Mo Décision du 19 janvier 2024 pdf - 447.4 ko
29 décembre 2023