Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Albertville, Grignon, Esserts-Blay, Tours-en-Savoie, La Bâthie, Cevins et La Léchère (73) : Création d’une desserte en gaz de la vallée de la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03686 Dossier reçu complet le 14 mars 2022 - Partie 1 zip - 21.3 Mio Dossier reçu complet le 14 mars 2022 - Partie 2 pdf - 15.2 Mio NB : en raison de leur poids trop volumineux certains fichiers ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
28 mars 2022
Livet et Gavet (38) : Installation d’une micro-centrale hydroélectrique sur le torrent du Rioupéroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2548 Dossier reçu complet le 24 février 2022 zip - 2.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 30 mars 2022 pdf - 873.4 kio
11 mars 2022
Auberives-sur-Varèze (38) : Construction de 3 ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3632 Dossier reçu complet le 17 février 2022 zip - 7.6 Mio Décision motivée du 28 mars 2022 pdf - 775 kio
1er mars 2022
Vaunaveys-la-Rochette (26) : Serres photovoltaïques pour la production de chanvre bien-être
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3634 Dossier reçu complet le 25 février 2022 zip - 22.9 Mio Dossier reçu complet le 25 février 2022 - Annexe 10 pdf - 20.2 Mio Dossier reçu complet le 25 février 2022 - Annexe 11 pdf - 13.8 Mio Décision du 1er avril 2022 pdf - 2 Mio
1er mars 2022
Bourg-d’Oisans et Villard-Notre-Dame (38) : Centrale hydroélectrique du Vallon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03611 Dossier reçu complet le 8 février 2022 pdf - 6.4 Mio Décision motivée du 15 mars 2022 pdf - 774.3 kio
1er mars 2022
Saint-Didier-sur-Chalaronne (01) : Construction de six ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03648 Dossier reçu complet le 23 février 2022 pdf - 5.4 Mio Dossier reçu complet le 23 février 2022 - Annexes pdf - 23.1 Mio Décision motivée du 31 mars 2022 pdf - 768.2 kio
28 février 2022
Verneugheol (63) : Remise en production d’un ancien moulin, le moulin de la Roche, sur la rivière du Chavanon pour production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossiers n°2022-ARA-KKP-3566 / 2022-12120 Dossier reçu complet le 25 janvier 2022 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 28 février 2022 pdf - 961.1 kio
9 février 2022
Panossas (38) : Projet Végisère : création de 538 places de stationnement de caravanes et d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03473 Dossier reçu complet le 25 janvier 2022 pdf - 658.3 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 25 février 2022 pdf - 737.8 kio Ce dossier a fait (…)
31 janvier 2022