Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Saint-Chamond (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaÏques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02093 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 607.6 ko Annexe pdf - 1.5 Mo Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.1 Mo
22 juillet 2019
Andrezieux-Boutheon (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02094 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 502.7 ko Annexe pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.1 Mo
22 juillet 2019
Saint-Etienne (42) : Réalisation de travaux d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02099 Dossier reçu complet le 22/07/2019 pdf - 712.7 ko Annexe pdf - 1.8 Mo Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.2 Mo
22 juillet 2019
Les Salelles, Malbosc, Les Vans, Chambonas, Bessèges (07 et 30) : Travaux de réhabilitation à fonctionnalités et caractèristiques similaires de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2051 Dossier reçu complet le 10/07/2019 pdf - 5.2 Mo Les pièces du dossier, trop lourdes ne peut être mises en ligne. Elles sont disponibles sur demande. Décision motivée du 13/08/2019 pdf - 2 Mo La décision fait l'objet d'un recours en date du 15/10/2019 pdf - 5.2 Mo Décision signée le 10/12/2019 (...)
18 juillet 2019
Moirans (38) : Ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2077 Dossier reçu complet le 08/07/2019 pdf - 2.1 Mo Annexes pdf - 955.1 ko Décision du 05/08/2019 pdf - 1.6 Mo
16 juillet 2019
Valmeinier (73) : Pico-centrale hydroélectrique pour l’alimentation du refuge de Terre Rouge (régularisation)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2029 Dossier reçu complet le 11/06/2019 pdf - 387.7 ko Annexes pdf - 5 Mo Décision du 16/07/2019 pdf - 2 Mo
11 juillet 2019
Vichy (03) : Ombrières photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-02065 Dossier reçu complet le 04/07/2019 pdf - 2.4 Mo Décision du 24/07/2019 pdf - 1.6 Mo
8 juillet 2019
Lempdes (63) : Contruction Ombrières Photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2067 Dossier reçu complet le 02/07/2019 pdf - 5.5 Mo Annexes pdf - 2.1 Mo Décision du 17/07/2019 pdf - 1.6 Mo
2 juillet 2019