Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Saint-Vulbas (01) : Construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking du site Lactalis
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03310 Dossier reçu complet le 29 juillet 2021 pdf - 966.8 ko Décision du 26 août 2021 pdf - 679.9 ko
10 août 2021
Saulce-sur-Rhône (26) : construction de serres photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03246 Dossier reçu complet le 27 juillet 2021 zip - 13.8 Mo Décision du 30 août 2021 pdf - 1.1 Mo
6 août 2021
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’une microcentrale hydroélectrique – Arc 2000 – Les Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03289 Dossier reçu complet le 27/07/2021 7z - 8.1 Mo Décision motivée du 26 août 2021 pdf - 575 ko Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du 14 octobre 2021. pdf - 4.1 Mo Décision motivée du 10 décembre 2021 pdf - 3.1 (...)
30 juillet 2021
La Ricamarie (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03275 Dossier reçu complet le 16/07/2021 7z - 2.2 Mo Décision motivée du 23/07/2021 pdf - 1.1 Mo
23 juillet 2021
Annonay (07) : Ombrières photovoltaïques sur parking existant - écoles Lombardière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3277 Dossier reçu complet le 20/07/2021 pdf - 2.5 Mo Décision du 30 juillet 2021 pdf - 1.1 Mo
23 juillet 2021
Crêts-en-Belledonne et Allevard (38) : Travaux d’entretien de la retenue hydroélectrique du Flumet 38. Mise en place d’une canalisation enterrée et (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03242 Dossier reçu complet le 02/07/2021 zip - 7.4 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 27/07/2021
15 juillet 2021
Lussat (63) : Aménagement du parking et des ombrières photovoltaïques du centre culturel
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03251 Dossier reçu complet le 12/07/2021 7z - 3.4 Mo Décision motivée du 16 août 2021 pdf - 1 Mo Ce dossier a fait l’objet d’un recours le 29 septembre 2021. zip - 16.6 Mo Nouvelle décision en date du 09/11/2021 pdf - 623 (...)
12 juillet 2021
Pont-de-Claix (38) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3243 reçu complet le 05/07/2021 Dossier reçu complet le 05/07/2021 zip - 1.1 Mo Décision du 9 août 2021 pdf - 666.4 ko
9 juillet 2021