Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Ugine (73) : Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Meuneray d’une puissance maximale brute de 530kW
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04394 Dossier reçu complet le 05/04/2023 pdf - 11.5 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 2.2 Mio
5 avril 2023
Albiez-Montrond (73) : Création d’une micro-centrale hydroélectrique – Torrent du Rieu Gilbert
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04374 Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 2 zip - 13.8 Mio Décision en date du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
4 avril 2023
Treteau (03) : Construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque sur un parcours de poules pondeuses existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04371 Dossier reçu complet le 21/03/2023 zip - 3.4 Mio Décision motivée du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 25 juin 2023. pdf - 9.5 Mio enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4539. Nouvelle décision en date du 18 août 2023 pdf - 224.7 kio
30 mars 2023
Les Tourrettes (26) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04356 Dossier reçu complet le 16/03/2023 zip - 5.6 Mio Décision du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
27 mars 2023
Malataverne (26) : construction de deux ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04321 Dossier reçu complet le 13 mars 2023 zip - 3.6 Mio Décision du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
14 mars 2023
Villefranche-d’Allier (03) : projet d’expérimentation d’ombrières agrivoltaïques sur une parcelle agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4328 Dossier reçu complet le 3 mars 2023 zip - 20.9 Mio Décision motivée du 7 avril 2023 pdf - 628.7 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 5 juin 2023. zip - 19.8 Mio Il est en cours d'instruction. Décision à rendre au plus tard le 5 août 2023
6 mars 2023
Luriecq (42) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur une parcelle à vocation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04329 Dossier reçu complet le 28 février 2023 zip - 15.7 Mio Partie 2 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 1.9 Mio
3 mars 2023
Bellenaves (03) : construction d’une centrale au sol d’une puissance de 998.4kWc sur site dégradé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04325 Dossier reçu complet le 24 février 2023 - Partie 1 zip - 23.7 Mio Partie 2 zip - 20.4 Mio Décision motivée du 29/03/2023 pdf - 1.2 Mio
2 mars 2023