Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Maillat (01) : construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4535 Dossier reçu complet le 5 juillet 2023 zip - 24.6 Mio Décision du 8 août 2023 pdf - 1.4 Mio
7 juillet 2023
Sauzet (26) : Implantation d’une serre multichapelle en verre de type Venlo avec intégration d’un générateur photovoltaïque en toiture sud (15 352 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04507 Dossier reçu complet le 26/06/2023 zip - 9.2 Mio Décision du 31 juillet 2023 pdf - 211.2 kio
28 juin 2023
Ternay (69) : Serre photovoltaïque pour maraîchage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04533 Dossier reçu complet le 26/06/2023 - partie 1 zip - 22.6 Mio Dossier reçu complet le 26/06/2023 - partie 2 zip - 12 Mio Dossier reçu complet le 26/06/2023 - partie 3 zip - 22.8 Mio Décision du 31 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
28 juin 2023
Celles-sur-Durolle (63) : Centrale photovoltaïque au sol sur un délaissé de zone d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4518 Dossier reçu complet le 16/06/2023 zip - 23.7 Mio Décision motivée du 18 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
27 juin 2023
Francheleins (01) : centrale photovoltaïque au sol sur une ancienne carrière devenue un terrain d’auto-cross
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04506 Dossier reçu complet le 6 juin 2023 zip - 24.4 Mio Partie 2 zip - 22.3 Mio Partie 3 zip - 21.2 Mio Partie 4 zip - 11.4 Mio Décision du 11 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
22 juin 2023
Thurins (69) : construction d’une centrale photovoltaique au sol (995 kWc – 12 600 m²) sur un terrain sans activité agricole au lieu-dit « La (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4508 Dossier reçu complet le 19 juin 2023 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 19 juillet 2023 pdf - 1.5 Mio
21 juin 2023
Monétay-sur-Loire (03) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol en zone agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04483 Dossier reçu complet le 8 juin 2023 zip - 3.7 Mio Décision du 10 juillet 2023 pdf - 330.8 kio
19 juin 2023
Belleville-en-Beaujolais (69) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol (768 KWc - 0,82 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04510 Dossier reçu complet le 9 juin 2023 zip - 11.4 Mio Décision en date du 13 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
19 juin 2023