Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Vézelin-sur-Loire (42) : Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04340 Dossier reçu complet le 05/04/2023 zip - 8.9 Mio Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.2 Mio
7 avril 2023
Saint-Laurent-du-Pont (38) : Installation d’une centrale photovoltaïque au sol d’une puissance égale ou supérieure à 300 kWc et inférieure à 1000kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04387 Dossier reçu complet le 27/03/2023 pdf - 949.1 kio Décision en date du 28 avril 2023 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 avril 2023
Ugine (73) : Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Meuneray d’une puissance maximale brute de 530kW
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04394 Dossier reçu complet le 05/04/2023 pdf - 11.5 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 2.2 Mio
5 avril 2023
Albiez-Montrond (73) : Création d’une micro-centrale hydroélectrique – Torrent du Rieu Gilbert
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04374 Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 2 zip - 13.8 Mio Décision en date du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
4 avril 2023
Treteau (03) : Construction d’abris agricoles avec couverture photovoltaïque sur un parcours de poules pondeuses existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04371 Dossier reçu complet le 21/03/2023 zip - 3.4 Mio Décision motivée du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 25 juin 2023. pdf - 9.5 Mio enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4539. Nouvelle décision en date du 18 août 2023 pdf - 224.7 kio
30 mars 2023
Les Tourrettes (26) : Construction d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04356 Dossier reçu complet le 16/03/2023 zip - 5.6 Mio Décision du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
27 mars 2023
Malataverne (26) : construction de deux ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04321 Dossier reçu complet le 13 mars 2023 zip - 3.6 Mio Décision du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
14 mars 2023
Villefranche-d’Allier (03) : projet d’expérimentation d’ombrières agrivoltaïques sur une parcelle agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4328 Dossier reçu complet le 3 mars 2023 zip - 20.9 Mio Décision motivée du 7 avril 2023 pdf - 628.7 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 5 juin 2023. zip - 19.8 Mio Il est en cours d'instruction. Décision à rendre au plus tard le 5 août 2023
6 mars 2023