Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Loriol-Sur-Drôme (26) : Réalisation d’une persienne agrivoltaïque positionnée au-dessus d’un verger de cerisiers
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03129 Dossier reçu complet le 30 avril 2021 pdf - 732.3 ko NB : Le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 1er juin 2021 pdf - 2 (...)
12 mai 2021
La Motte-Servolex et Le Bourget-du-Lac (73) : Construction de 6 ombrières photovoltaiques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03121 Dossier reçu complet le 23 avril 2021 zip - 3 Mo Décision du 25 mai 2021 pdf - 1.8 Mo
7 mai 2021
Arnas (69) : Extension du poste source 63 000 / 20 000 volts de Joux
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03118 Dossier reçu complet le 3 mai 2021 - Partie 1 zip - 23.6 Mo Partie 2 zip - 20.5 Mo Décision du 4 juin 2021 pdf - 1.1 Mo
6 mai 2021
Chalvignac (15) : Pompage-dilution des sédiments du barrage des Esprats
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3106 Dossier reçu complet le 15 avril 2021 pdf - 4.1 Mo Décision du 20 mai 2021 pdf - 1.1 Mo
29 avril 2021
Châtel-en-Trièves (38) : Défrichement d’un peuplement de pin sylvestre pour un projet photovoltaique et remise en prairie
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03093 Dossier reçu le 8 avril 2021 zip - 7.9 Mo Courrier hors champ en date du 15 avril 2021 adressé au pétitionnaire pdf - 581 ko
16 avril 2021
Montbrison (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3075 Dossier reçu complet le 25 mars 2021 zip - 1.5 Mo Décision du 29 avril 2021 pdf - 2 Mo
6 avril 2021
Anneyron (26) : Serres agricoles photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3063 Dossier reçu complet le 22/03/2021 pdf - 8.9 Mo Annexe 2 à 8 zip - 22 Mo Annexes 9 à 13 zip - 4.4 Mo Décision du 26 avril 2021 pdf - 1 Mo
30 mars 2021
Samoëns (74) : centrale hydroélectrique
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2779 Dossier reçu complet le 23 mars 2021 zip - 16.2 Mo Décision motivée du 27 avril 2021 pdf - 1010.4 ko
30 mars 2021