Énergie
Photovoltaïque, lignes électriques, micro-centrales, hydroliennes
Dortan (01) : construction d’une centrale photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05699 Dossier reçu complet le 3 mars 2025 pdf - 540.1 kio Précisions complémentaires du 03/04/2025 zip - 3.3 Mio Décision du 7 avril 2025 pdf - 916.7 kio Nota : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
21 mars 2025
Saint-Pierre-Laval (03) : construction d’une centrale photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05723 Dossier reçu complet le 12 mars 2025 zip - 5.1 Mio Décision du 16 avril 2025 pdf - 933 kio
19 mars 2025
Marclopt (42) : construction d’une canopée agrivoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05718 Dossier reçu complet le 14 mars 2025 zip - 11.6 Mio Décision implicite de soumission à évaluation environnementale prise au titre de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement. NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à (…)
18 mars 2025
Colombier-Saugnieu (69) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05703 Dossier reçu complet le 4 mars 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 8 avril 2025 pdf - 909.1 kio
18 mars 2025
Notre-Dame-du-Cruet (73) : renouvellement du droit d’eau de la microcentrale hydroélectrique du Bugeon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05717 Dossier reçu complet le 11 mars 2025 zip - 18.7 Mio Décision du 15 avril 2025 pdf - 912.5 kio
17 mars 2025
Clansayes et la garde-Adhémar (26) : création d’ombrières agricoles avec couverture photovoltaïque sur les parcelles d’un atelier bio porc plein air
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05687 Dossier reçu complet le 24 février 2025 zip - 982.8 kio Décision du 31 mars 2025 pdf - 878.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 mars 2025
Loyettes (01) : aménagement d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05697 Dossier reçu complet le 27 février 2025 zip - 6.2 Mio Décision motivée du 03/04/2025 pdf - 959.2 kio
11 mars 2025
Allex (26) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05678 Dossier reçu complet le 20 février 2025 zip - 4.3 Mio Décision du 27 mars 2025 pdf - 853.9 kio
28 février 2025