Massieu (38) : Zonage d’assainissement eaux usées

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKPP-04169 - N10601
- La décision sera rendue au plus tard le 30/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE

Partager la page

Sur le même sujet

Belleville-en-Beaujolais (69) : Zonage Assainissement des Eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04182 - N9682 La décision sera rendue au plus tard le 28/02/2026, et sera consultable (…)

  • K/K PP eau

7 janvier 2026

Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : zonage assainissement des eaux usées (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04162 / N 010352/KK PP Dossier reçu complet le 11 décembre 2025 zip - 5 Mio La (…)

  • K/K PP eau

23 décembre 2025

Villard-Bonnot (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04141 - N8827 La décision sera rendue au plus tard le 27/01/2026, et sera consultable (…)

  • K/K PP eau

1er décembre 2025

Saint-Denis-sur-Coise (42) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03855 Dossier reçu complet le 18 novembre 2025 pdf - 2.1 Mio La décision sera rendue (…)

  • K/K PP eau

21 novembre 2025

Haut de page