Eau
Saint-Savin (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02254 Dossier reçu complet le 04/06/2021 zip - 9 Mio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 juin 2021
Saint-Laurent-de-Mure (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02249 Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 1 zip - 24.4 Mio Dossier reçu complet le 01/06/2021 - partie 2 pdf - 1.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juin 2021
Pontaix (26) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02248 dossier reçu complet le 01/06/2021 pdf - 324.6 kio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 juin 2021
Les Chères (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02214 Dossier reçu complet le 22/04/2021 zip - 16.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2021
Pommiers, Frontenas, Théizé, Ville-sur-Jarnioux et Porte des Pierres Dorées (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02178 - Recours 2363 dossier reçu complet le 14/04/2021 pdf - 1.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Demande de recours faite le 02/08/2021 - Nouvelle décision à consulter sur le site de la MRAE
15 avril 2021
Bièvre Isère (38) : Zonage assainissement des eaux usées plusieurs communes sur Bièvre Isère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02190 Dossier reçu complet le 26/03/2021 zip - 23.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2021
Mauzun (63) : Mise à jour du zonage d’assainissement
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02184 Dossier reçu complet le 24 mars 2021 zip - 3.4 Mio Décision motivée du 21/05/2021 pdf - 1 Mio
1er avril 2021
La Côte-Saint-André (38) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02191 dossier reçu complet le 26/03/2021 zip - 23.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er avril 2021