Eau
Cordelle (42) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2133 Dossier reçu complet le 26 mars 2021 zip - 21.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 mars 2021
Culoz (01) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02148 Dossier reçu complet le 15/03/2021 zip - 7.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
15 mars 2021
Granges-lès-Beaumont (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02126 Dossier reçu complet le 16/02/2021 pdf - 8.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 mars 2021
Grâne (26) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02136 Dossier reçu complet le 26/02/2021 zip - 16.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 mars 2021
Commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt (nouvelle commune Val d’Oingt) - (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02127 Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 1 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 16/02/2021 - partie 2 zip - 21.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
22 février 2021
Monteynard (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02118 Dossier reçu complet le 16/02/2021 zip - 14 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
18 février 2021
Le Grand-Serre (26) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02120 Dossier reçu complet le 09/02/2021 - partie 1 pdf - 20.2 Mio Dossier reçu complet le 09/02/2021 - partie 2 zip - 5.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
10 février 2021
Villard-Saint-Christophe (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02100 Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 1 zip - 20.7 Mio Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 2 zip - 17.7 Mio Dossier reçu complet le 12/01/2021 - partie 3 zip - 9.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 janvier 2021