Pommiers, Frontenas, Théizé, Ville-sur-Jarnioux et Porte des Pierres Dorées (69) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02178 - Recours 2363
-
- Consultez la décision sur le site de la
MRAE
- Demande de recours faite le 02/08/2021 - Nouvelle décision à consulter sur le site de la
MRAE
Sur le même sujet
Lagnieu (01) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03702 Dossier reçu complet le 29/04/2025 pdf - 1.1 Mio La décision sera rendue au (…)
30 avril 2025
Saint-André-le-Gaz (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03818 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10 Mio La décision sera rendue au (…)
24 avril 2025
Morestel (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03817 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue (…)
24 avril 2025
Granieu (38) : zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03814 Dossier reçu complet le 15 avril 2025 zip - 7 Mio La décision sera rendue au (…)
24 avril 2025