Eau
Brives-Charensac (43) : Revalorisation patrimoniale et énergétique sur la Loire à travers l’installation d’un groupe de production hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier N° 2017-ARA-DP-00795 Dossier reçu complet le 20/09/2017 zip - 4.5 Mio Décision signée le 20/10/2017 pdf - 79.1 kio
6 octobre 2017
Nonette-Orsonnette (63) : Travaux pour l’ouverture d’un chenal dans les alluvions de l’Allier pour réalimenter la prise d’eau de la station de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00758 Dossier déclaré complet le 3 octobre 2017 1-formulaire et annexes 2 à 6 pdf - 5.7 Mio 2-compléments 1 pdf - 3.6 Mio 3-compléments 2 pdf - 17 Mio Décision signée le 07/11/2017 pdf - 89.5 kio
6 octobre 2017
Saint Maurice en Chalencon (07) et Gluiras (07) : microcentrale hydroélectrique de la Roche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00702 Dossier déclaré complet le 31/08/2017 1-2 zip - 19.4 Mio Dossier déclaré complet le 31/08/2017 2-2 zip - 10.5 Mio Décision signée le 04/10/2017 pdf - 1.4 Mio
3 octobre 2017
Arvillard (73) : Projet de création d’une centrale hydroélectrique sur le torrent du Bens
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00686 Dossier reçu complet le 11/09/2017 zip - 17 Mio Décision motivée du 16/10/2017 pdf - 83 kio
2 octobre 2017
Crêts en Belledonne (38) : Centrale hydroélectrique du Salin
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2017-ARA-DP-00637 Dossier reçu complet le 18/08/2017 zip - 3.1 Mio Décision rendue le 22/09/2017 pdf - 74.4 kio
2 octobre 2017
Bourg-les-Valence (26) Curage du bassin de joutes de Bourg-les-Valence
Avis AE Dossier n°2017-ARA-AP00412 Avis en date du 28/09/2017 pdf - 258.8 kio
29 septembre 2017
Valence (26) : Halte Fluviale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00770 Décision à rendre avant le 16/10/2017 Dossier reçu complet le 11/09/2017 pdf - 640.2 kio Annexe 1 pdf - 2.2 Mio Annexe 2 pdf - 195.3 kio Annexe 3 pdf - 734.3 kio Annexe 4 pdf - 332.1 kio Annexe 5 pdf - 6.5 Mio Annexe 6 pdf - 301.8 kio Annexe 7 pdf - 323.7 kio (…)
27 septembre 2017
Cheylas (38) : Curage
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00780 Décision à rendre avant le 20/10/2017 Dossier reçu complet le 15/09/2017 pdf - 5.4 Mio Décision signée le 20/10/2017 pdf - 75.6 kio
26 septembre 2017