Eau
Saint-Symphorien-sur-Coise (69) : système assainissement
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00757 Dossier reçu complet le 07/09/2017 pdf - 12 Mio Décision signée le 04/10/2017 pdf - 72.7 kio
18 septembre 2017
Saint-Siméon-de-Bressieux (38) : Restauration de la rivière Vieille avec création d’un nouveau lit de cours d’eau sur 1,4 km
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00690 Dossier déclaré complet le 31 août 2017 pdf - 2.3 Mio Compléments pdf - 10.8 Mio Décision signée le 03/10/2017 pdf - 71.3 kio
12 septembre 2017
Saint Sorlin en Valloire (26) : Aménagements hydrauliques sur les cours d’eau Nant et Collières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00740 Dossier déclaré complet le 29 août 2017 pdf - 9.3 Mio Décision à rendre au plus tard le 3 octobre 2017
30 août 2017
Bourg-en-Bresse (01) : Restauration de la Reyssouze
Demande de cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00687 Dossier reçu complet le 07/08/2017 pdf - 1.2 Mio Décision prise le 11/09/2017 pdf - 80.5 kio
22 août 2017
La Rochette (73) : Couverture du ruisseau "Le Joudron" au sein du site industriel du groupe RDM
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00671 Dossier reçu complet le 28/07/2017 pdf - 13.1 Mio Décision signée le 01/09/2017 pdf - 71.7 kio
17 août 2017
Aix-les-Bains (73) : Confortement des digues du Sierroz entre le pont rouge et le pont ferroviaire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2017-ARA-DP-00649 Dossier reçu complet le 18/07/2017 Décision motivée du 22/08/2017 pdf - 85.2 kio
10 août 2017
La Buissière (38) : Etude de l’implantation d’une centrale hydroélectrique (<4.5MW) sur l’Isère
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00662 Dossier déclaré complet le 26/07/2017 pdf - 1.4 Mio Décision signée le 30 août 2017 pdf - 99.3 kio
9 août 2017
Le Touvet (38) : Etude de l’implantation d’une centrale hydroélectrique (<4.5MW) sur l’Isère
Demande d’examen au cas par cas Dossier n° 2017-ARA-DP-00661 Dossier déclaré complet le 26/07/2017 pdf - 1.4 Mio Décision signée le 30 août 2017 pdf - 97.3 kio
9 août 2017