Eau
Aix-les-Bains (73) : réalisation d’un forage de recherche d’eau thermale en vie du remplacement du forage actuel des thermes de Marlioz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2089 Dossier reçu complet le 17/07/2019 pdf - 815.7 kio Annexes zip - 4.5 Mio Décision motivée en date du 21 août 2019 pdf - 1.7 Mio
22 juillet 2019
Joux-Saint-Marcel-Eclaire (69) : Aménagement de deux seuils sur la Turdine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2056 Dossier reçu complet le 11/07/2019 zip - 6.6 Mio Décision motivée du 12/08/2019 pdf - 111.8 kio
17 juillet 2019
Valmeinier (73) : Pico-centrale hydroélectrique pour l’alimentation du refuge de Terre Rouge (régularisation)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2029 Dossier reçu complet le 11/06/2019 pdf - 387.7 kio Annexes pdf - 5 Mio Décision du 16/07/2019 pdf - 2 Mio
11 juillet 2019
Béon, Ceyzérieu (01) : travaux de réhabilitation environnementale et hydraulique du Séran et ruisseaux du marais des Rousses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2075 Dossier reçu complet le 07/07/2019 pdf - 1.8 Mio Mémoire explicatif des interventions envisagées pdf - 3.5 Mio L'ensemble des annexes étant trop volumineuses pour être publié, elles sont disponibles sur demande. Décision motivée du 08/08/2019 pdf - 1.2 Mio
9 juillet 2019
La Verpillère (38) : Aménagement du campus industriel de Nemera
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2045 Dossier reçu complet le 27/06/2019 pdf - 6.6 Mio Annexes zip - 5.8 Mio Décision motivée du 01/08/2019 pdf - 1.9 Mio
3 juillet 2019
Chambon sur Lignon (43) : Micro-centrale hydroélectrique du lignon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2018 Dossier reçu complet le 20/06/2019 zip - 24.2 Mio Décision motivée du 25/07/2019 pdf - 2 Mio
1er juillet 2019
Les Allues (73) : Amélioration du fonctionnement hydraulique du ruisseau des Frênes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-1712 Dossier reçu complet le 20/06/2019 pdf - 6.5 Mio Annexe 1 pdf - 361.2 kio Annexe 2 pdf - 1.6 Mio Annexe 3 pdf - 2.6 Mio Annexe 4 pdf - 1.3 Mio Annexe 5 pdf - 1.8 Mio Décision motivée du 25/07/2019 pdf - 2 Mio
28 juin 2019
Le-Bourget-Du-Lac (73) : Projet Eco-Paysager de la Croix-Verte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2031 Dossier reçu complet le 12/06/2019 pdf - 6 Mio NB : les annexes sont trop volumineuses pour être mises en ligne. Elles sont disponibles sur demande par courriel à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 17/07/2019 pdf - 2 Mio
19 juin 2019