Eau
Saint-Romain-de-Popey (69) : Système assainissement
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-2318 Dossier reçu complet le 17/12/2019 pdf - 1.8 Mio Annexe pdf - 19.5 Mio Annexe1 pdf - 5.7 Mio Mesures pdf - 1.2 Mio Décision signée le 14 janvier 2020 pdf - 2 Mio
19 décembre 2019
La Giettaz (73) : centrale hydroélectrique sur l’Arrondine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2320 Dossier reçu complet le 3 décembre 2019 7z - 13.2 Mio Décision du 7 janvier 2020 pdf - 1.8 Mio
13 décembre 2019
Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Habitats piscicoles
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA-KKP-2298 Dossier reçu complet le 15/11/2019 zip - 15.6 Mio D'autres documents n'ont pu être mis en ligne compte-tenu de leur poids ; ils sont disponibles sur demande. Décision signée le 20/12/2019 pdf - 2 Mio
3 décembre 2019
Les Echelles (73) : Construction d’une centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2301 Dossier reçu complet le 18 novembre 2019 pdf - 13 Mio Décision du 23 décembre 2019 pdf - 1.8 Mio
3 décembre 2019
Bonneville (74) : reprise du système d’endiguement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2300 Dossier reçu complet le 15 novembre 2019 pdf - 3.5 Mio Décision du 18 décembre 2019 pdf - 2 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
3 décembre 2019
Miribel, (01) : Construction d’un réservoir sur tour aux Echets
Demande de cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2289 pdf - 6.9 Mio Dossier reçu complet le 08/11/2019 Décision signée le 11/12/2019 pdf - 1.8 Mio
14 novembre 2019
Gaillards, Etrembières, Annemasse (74) : Travaux de confortement et de mise en conformité du système d’endiquement Arve-RD-Gaill-3.09 dit "Digue (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2019-ARA-KKP-2283 Dossier reçu complet le 06/11/2019 zip - 7.2 Mio Annexe 4 pdf - 22.3 Mio En raison de son poids un autre document ne peut être mis en ligne. Il est disponible sur simple demande Décision signée le 02/12/2019 pdf - 1.9 Mio
8 novembre 2019
Jonage (69) : Renouvellement de l’autorisation de rejet du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2261 Dossier reçu complet le 06/11/219 pdf - 972.9 kio Annexes pdf - 540.7 kio Plan pdf - 567.8 kio Décision signée le 11/12/2019 pdf - 2 Mio
7 novembre 2019