Eau
Evian-les-Bains (74) : Aménagement des quais du Lac Léman et création d’un parking souterrain
Demande d'examen au cas par cas - RECOURS Dossier 2020-ARA-KKP-2440 Dossier reçu complet le 11/02/2020 zip - 14.6 Mio Décision signée le 10/04/2020 pdf - 664.3 kio
18 février 2020
Montmélian (73) : Régularisation captage d’Arbin
Demande de cas par cas Dossier 2020-ARA-KKP-2447 Dossier reçu complet le 12/02/2020 pdf - 1.1 Mio complement du 28/02/2020 pdf - 581.1 kio Décision signée le 13/03/2020 pdf - 1.1 Mio
18 février 2020
Val-Cenis (73) : Microcentrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2385 Dossier reçu complet le 5 février 2020 7z - 20.1 Mio Décision du 11 mars 2020 pdf - 2 Mio
7 février 2020
Les-Côtes-d’Arey (38) : Raccordement du système d’assainissement à la STEP de Vienne-Sud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2398 Dossier reçu complet le 17 janvier 2020 7z - 9.2 Mio Décision signée le 19/02/2020 pdf - 1.9 Mio
31 janvier 2020
Communes du SM3A (74) : Plan de gestion sédimentaire du Borne et de ses affluents
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP2382 Dossier reçu complet le 20/01/2020 zip - 10.8 Mio Suite dossier pdf - 14.8 Mio Un dernier document, trop lourd ne peut être mis en ligne, il est disponible sur simple demande. Décision motivée du 24/02/2020 pdf - 1.9 Mio
29 janvier 2020
Grézieu-la-Varenne, Vaugrenay (69) : Mise en conformité de 3 retenues collinaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2019-ARA-KKP-2342 Dossier reçu complet le 06/01/2020 zip - 15.4 Mio Decision signée le 10/02/2020 pdf - 122.6 kio
17 janvier 2020
Plats (07) : Création d’une retenue de stockage d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2330 Dossier reçu complet le 05/12/2019 zip - 19.2 Mio Décision motivée du 09/01/2020 pdf - 1.4 Mio
23 décembre 2019
Viviers (07) et Donzère (26) : protection globale contre l’érosion à l’aval du barrage de Donzère
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKP-2233 Dossier reçu complet le 19/12/2019 pdf - 6.1 Mio Annexes pdf - 21.9 Mio Décision signée le 23/01/2020 pdf - 2.1 Mio
23 décembre 2019