Eau
Lablachère (07) : Projet de forage pour irrigation agricole de l’ASL de Modène
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2551 Dossier reçu complet le 27 avril 2020 pdf - 2.1 Mio Plans pdf - 974.2 kio Décision signée le 28/05/2020 pdf - 2.2 Mio
28 avril 2020
Lablachère (07) : Projet de forage pour irrigation agricole de l’ASL La Rougeaude
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP2550 Dossier reçu complet le 27 avril 2020 pdf - 1.7 Mio Plans pdf - 382.1 kio Décision signée le 28/05/2020 pdf - 2.1 Mio
28 avril 2020
Lablachère (07) : Projet de forage pour irrigation agricole
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2526 pdf - 1.4 Mio Dossier reçu complet le 15/04/2020 Annexes 2 et 3 pdf - 250.2 kio Décision signée le 28/05/2020 pdf - 2.2 Mio
16 avril 2020
Chambonas (07) : Projet de forage pour irrigation agricole
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2525 pdf - 1.5 Mio Dossier reçu complet le 15/04/2020 Annexes 2 et 3 pdf - 414 kio Compléments pdf - 414 kio Décision signée le 28/05/2020 pdf - 2.2 Mio
16 avril 2020
Chaponost (69) : projet de sécurisation en eau d’irrigation des vallons du Lyonnais
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2532 Dossier reçu complet le 27 mars 2020 zip - 2.5 Mio Décision signée le 28/05/2020 pdf - 2.1 Mio
9 avril 2020
Moirans (38) : Extension et rénovation de la STEP AQUANTIS avec création d’une unité de méthanisation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2528 Dossier reçu complet le 1er avril 2020 pdf - 7.3 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pourrez toutefois l'obtenir en adressant une demande par courriel au : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 6 mai 2020 pdf - 662.8 kio
9 avril 2020
Saint-Alban-Des-Villard (73) : Centrale Hydroélectrique Torrent du Merlet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2513 Partie 1 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 20 Mio Partie 2 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 624.8 kio Partie 3 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 5.5 Mio Décision signée le 21/04/2020 pdf - 681.9 kio
30 mars 2020
Les Martres-de-Veyres (63) : construction d’une nouvelle STEU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKP-2479 Dossier reçu complet le 2 mars 2020 7z - 17.3 Mio Décision du 25 juin 2020 pdf - 2.1 Mio
5 mars 2020