CSS (Commission de Suivi de Site) Arkema Pierre-Bénite/Ets pétroliers PEH Lyon 7ème (69)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…
Date de création : 10/02/2015
Président : M. le maire de Pierre Bénite
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Commune(s) concernée(s)
Lyon7ème, Oullins, Saint-Fons, Pierre-Bénite, Irigny, Saint-Genis-Laval
Établissement(s) industriel(s) concerné(s)
Dépôt Pétrolier de Lyon, Entrepôts Pétroliers de Lyon et Stockages Pétroliers de Lyon Port Edouard Herriot à Lyon 7ème et ARKEMA à Pierre-Bénite
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
- mercredi 11 octobre 2023
- 15 novembre 2019 Réunion de la CSS -
- 16 décembre 2012 Réunion du CLIC
- 28 septembre 2010 Réunion du CLIC
- 15 novembre 2007 Réunion du CLIC
- 18 septembre 2007 Réunion du CLIC