CSS (Commission de Suivi de Site) Arkema Pierre-Bénite/Ets pétroliers PEH Lyon 7ème (69)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés…
Date de création : 10/02/2015
Président : M. le maire de Pierre Bénite
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Communes concernées
Lyon7ème, Oullins, Saint-Fons, Pierre-Bénite, Irigny, Saint-Genis-Laval
Établissements industriels concernés
Dépôt Pétrolier de Lyon, Entrepôts Pétroliers de Lyon et Stockages Pétroliers de Lyon Port Édouard Herriot à Lyon 7ème et ARKEMA à Pierre-Bénite
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
12 décembre 2024
11 octobre 2023
15 novembre 2019 Réunion de la CSS 16 décembre 2012 Réunion du CLIC 28 septembre 2010 Réunion du CLIC 15 novembre 2007 Réunion du CLIC18 septembre 2007 Réunion du CLIC