Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi – seconde demande
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02822
-
- NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Taulignan (26) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03515 Dossier reçu complet le 12/07/2024 pdf - 1.6 Mo La décision sera rendue au plus tard (...)
15 juillet 2024
Valprivas (43) : élaboration du PLU
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01447 L'avis sera rendu au plus tard le 1er octobre 2024 et sera consultable sur le site de la (...)
5 juillet 2024
Panissières (42) : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une procédure de DUP pour (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03494 Dossier reçu complet le 21 juin 2024 pdf - 3.7 Mo La décision sera rendue au plus (...)
3 juillet 2024
Communes de la Communauté de communes du pays de Cayres-Pradelles (43) : modification simplifiée (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03454 Dossier reçu complet le 17/05/2024 pdf - 994.3 ko La décision est consultable sur le (...)
21 mai 2024