Arâches-la-Frasse, Cluses, Le Reposoir, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex, Nancy-sur-Cluses, Scionzier, Saint-Sigismond et Thyez (74) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKPP-03634
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
L’Hopital-le-Grand (42) : Projet d’extension du réseau d’irrigation de l’ASA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06180 - N8415 Décision à rendre au plus tard le 10/12/2025
7 novembre 2025
Saint-Bénigne (01) - Création d’un forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06154 - N7749 Décision à rendre au plus tard le 27/11/2025
6 novembre 2025
Serrières-en-Chautagne (73) : réaménagement hydraulique du plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06160 / N 007952 KK P Dossier reçu complet le 28 octobre 2025 zip - 21.5 Mio Annexe (…)
31 octobre 2025
Bromont-Lamothe (63) : hydrocurage retenue Anchal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06157 / N 007611 KK P Dossier reçu complet le 27 octobre 2025 zip - 3.9 Mio Décision à (…)
30 octobre 2025