2024
Arâches-la-Frasse, Cluses, Le Reposoir, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex, Nancy-sur-Cluses, Scionzier, Saint-Sigismond et Thyez (74) : Zonage (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03634 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 691 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 novembre 2024
Beaumont (74) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03391 Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 1 zip - 18.3 Mio Dossier reçu complet le 06/03/2024 - partie 2 zip - 8.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03676 Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mio Dossier reçu complet le 13/12/2024 - partie 2 zip - 10.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 décembre 2024
Megève (74) : révision du Plan de Prévention des Risques Naturels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03451 Dossier reçu complet le 4 juin 2024 zip - 20.5 Mio Rapport cas par cas pdf - 19.6 Mio Présentation Megève pdf - 18.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur (…)
5 juin 2024
Nangy (74) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03568 Dossier reçu complet le 26/08/2024 zip - 15.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 août 2024
Saint-Gervais-les-Bains (74) : modification du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03472 Dossier reçu complet le 30 mai 2024 zip - 11.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 juin 2024
Taninges (74) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03637 dossier reçu complet le 31/10/2024 pdf - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 novembre 2024
Zonage assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Genevois dans le département de la Haute-Savoie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03342 Dossier reçu complet le 23/01/2024 pdf - 1.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 janvier 2024