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Feurs (42) : aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05641 Dossier reçu complet le 20 février 2025 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 27 mars 2025 pdf - 850.9 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 20/05/2025 sous le numéro 5859 - Dossier recours reçu complet le 20/05/2025 pdf - 7.6 Mio . Rejet du recours gracieux en date du 20 (…)
20 février 2025
Firminy (42) : Cité des aînés (EHPAD)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06152-N7646 Dossier retiré le 14 novembre 2025
3 novembre 2025
Firminy (42) : création d’une cité des aînés comprenant un EHPAD et une résidence Autonomie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06210 / N 009256/KK P Dossier reçu complet le 21 novembre 2025 pdf - 524.7 kio Engagements complémentaires en date du 12/12/2025 pdf - 52.1 kio Décision du 12 décembre 2025. pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez (…)
26 novembre 2025
Firminy (42) : reboisement d’une ancienne terre agricole sur une surface de 0,7 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06235 / N 009595/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 pdf - 517.4 kio Décision à rendre au plus tard le 13 janvier 2026
24 décembre 2025
Grézolles (42) : Défrichement de parcelles boisées pour mise en prairie
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05877 Dossier reçu complet le 02/06/2025 zip - 2.1 Mio Décision motivée du 07/07/2025 pdf - 1 Mio
6 juin 2025
Grezolles (42) : défrichement de parcelles boisées pour mise en prairie (surface de 5.24 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05725 Dossier reçu complet le 26 mars 2025 zip - 1.8 Mio Décision motivée du 29 avril 2025 pdf - 889.3 kio
26 mars 2025