A-G
Champdieu (42) : déboisement de 0,90 hectare pour remise en pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05797 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 pdf - 6.1 Mio Décision motivée du 21/05/2025 pdf - 970.7 kio
24 avril 2025
Châteauneuf (42) : création d’un piquage entre les lignes aériennes 63000 volts Givors Bans - Madeleine et Givors Bans - Sardon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06182 / N 008478/KK P Dossier reçu complet le 6 novembre 2025 zip - 13.2 Mio Décision du 11 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
26 novembre 2025
Chavanay (42) : défrichement au lieu-dit Chanson
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05588 Dossier reçu complet le 2 janvier 2025 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 7 février 2025 pdf - 777.5 kio
15 janvier 2025
Chavanay (42) : défrichement au lieu-dit Grange gorge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05589 Dossier reçu complet le 3 janvier 2025 zip - 7.7 Mio Décision motivée du 06/02/2025 pdf - 778.6 kio
15 janvier 2025
Civens (42) : extension de la ZA des Places I et II par la création de la ZA des Places III
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06179 / N 007744/KK P Dossier reçu complet le 5 novembre 2025 zip - 17.8 Mio Décision motivée du 9 décembre 2025 pdf - 944 kio
14 novembre 2025
Dancé (42) : conversion de terrain agricole et terrain forestier pour une surface de 0,771 hectare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05788 Dossier reçu complet le 11 avril 2025 zip - 7.2 Mio Décision motivée du 16 mai 2025 pdf - 960.5 kio
24 avril 2025
Étrat (42) : suppression/arasement des seuils de La Bertrandière et de la Lichère + aménagement du lit et des berges du Furan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05889 Dossier reçu complet le 25 juin 2025 pdf - 637.9 kio Décision motivée du 29 juillet 2025 pdf - 1.2 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er juillet 2025
Feurs (42) : aménagement des bords de Loire
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05641 Dossier reçu complet le 20 février 2025 zip - 8.3 Mio Décision motivée du 27 mars 2025 pdf - 850.9 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 20/05/2025 sous le numéro 5859 - Dossier recours reçu complet le 20/05/2025 pdf - 7.6 Mio . Rejet du recours gracieux en date du 20 (…)
20 février 2025