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Cailloux-sur-Fontaines (69) : ZAC du Favret
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04599 Dossier reçu complet le 3 août 2023 zip - 14.2 Mo Décision motivée du 05/09/2023 pdf - 263.6 ko Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 03/11/2023. Il est en cours de traitement Dossier reçu complet le 03/11/2023 - Recours pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 03/01/2024 (...)
9 août 2023
Caluire-et-Cuire (69) : installation d’hydroliennes sur le site de la Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4352 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip - 3.1 Mo Décision en date du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
11 avril 2023
Chaponost (69) : installation d’ombrières agrivoltaïques de 491 kWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4538 Dossier reçu complet le 4 juillet 2023 zip - 3.1 Mo Décision du 7 août 2023 pdf - 1.4 Mo
11 juillet 2023
Chaponost (69) : projet LW3 – Construction de 3 bâtiments sur 3 lots (2 lots à vocation industrielle et de bureau et un lot (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04404 Dossier reçu complet le 6 avril 2023 - Partie 1 zip - 21.7 Mo Partie 2 zip - 17.7 Mo Partie 3 zip - 8.7 Mo Décision motivée du 11/05/2023 pdf - 1.3 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
14 avril 2023
Chassieu (69) Création d’une station sur la ligne de tramway T5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04591 Dossier complet recu le 16/08/23 7z - 2.8 Mo Décision motivée du 13/09/2023 pdf - 373.6 ko
17 août 2023
Craponne (69) : Projet de création d’un magasin d’enseigne LIDL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04126 Dossier reçu complet le 02/02/2023 pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 03/03/2023 pdf - 433.1 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
6 février 2023
Décines-Charpieu (69) : Construction d’un complexe de 6 bâtiments d’habitations R+3 à +5 au 5 avenue Franklin Roosevelt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04519 Dossier reçu complet le 30/08/2023 pdf - 1.1 Mo Décision motivée du 02/10/2023 pdf - 385.9 ko
31 août 2023
Décines-Charpieu et Meyzieu (69) : Création de deux stations sur la ligne de Tram T3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04294 Dossier reçu complet le 09/02/2023 zip - 4.5 Mo Décision rendue en date du 14/03/2023 pdf - 415.3 ko
20 février 2023