A-G
Amplepuis (69) : reboisement de 1,5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04563 Dossier reçu complet le 24 juillet 2023 pdf - 23.3 Mo Décision motivée du 24/08/2023 pdf - 327.2 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
26 juillet 2023
Ampuis (69) : défrichement de 0.1129 ha contigu à un défrichement de 0.498 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4286 Dossier reçu complet le 8 février 2023 zip - 5.4 Mo Décision du 10 mars 2023 pdf - 1.1 Mo
16 février 2023
Anse (69) : Ensemble de 6 bâtiments au sein de la ZAC de Bel Air La Logère et stationnement de 350 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04137 Dossier reçu complet le 03/01/2023 pdf - 595.1 ko Décision rendue en date du 03/02/2023 pdf - 1.3 Mo NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
5 janvier 2023
Belleville-en-Beaujolais (69) : boisement de deux parcelle d’une superficie de 1,7574 hectare pour mise en production (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04580 Dossier reçu complet le 12 juillet 2023 zip - 1.9 Mo Décision motivée du 16 août 2023 pdf - 1.5 Mo Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 27 septembre 2023 pdf - 55.9 ko . Il est enregistré sous le numéro 2023-ARA-KKP-4715 Décision initiale de soumission (...)
18 juillet 2023
Belleville-en-Beaujolais (69) : construction d’une centrale photovoltaïque au sol (768 KWc - 0,82 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04510 Dossier reçu complet le 9 juin 2023 zip - 11.4 Mo Décision en date du 13 juillet 2023 pdf - 1.4 Mo
19 juin 2023
Bessenay (69) : Boisement de friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04631 Dossier reçu complet le 17/08/2023 zip - 7.2 Mo Décision du 19 septembre 2023 pdf - 339.3 ko
30 août 2023
Bron (69) : Aménagement mixte commercial et services BIOS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04367 Dossier reçu complet le 25/05/2023 zip - 23.2 Mo Décision motivée du 20/06/2023 pdf - 330.4 ko
2 juin 2023
Bron, Chassieu, Décines-Charpieu et Vaulx-en-Velin (69) : Aménagement de voirie en vue d’insérer un aménagement cyclable longeant le boulevard des (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04525 Dossier reçu complet le 06/09/2023 pdf - 1.1 Mo Décision du 6 octobre 2023 pdf - 360.8 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 septembre 2023