2023
Aveize (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02965 Dossier reçu complet le 19/01/2023 zip | 13.6 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 19/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Courzieu (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02956 Dossier reçu complet le 10/01/2023 pdf | 11.8 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 10/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
12 janvier 2023
Lozanne (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02951 Dossier reçu complet le 06/01/2023 pdf | 962.1 ko Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 06/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
11 janvier 2023
Trèves (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02868 Dossier reçu complet le 09/01/2023 pdf | 1.9 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 09/03/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse (...)
17 janvier 2023