H-M
Juliénas (69) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03053 Dossier reçu complet le 17/03/2023 pdf - 5.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
23 mars 2023
Lentilly (69) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03058 Dossier reçu complet le 28/03/2023 zip - 10.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
3 avril 2023
Lentilly (69) : révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03145 Dossier reçu complet le 8 juillet 2023 zip - 2.9 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023
Liegues (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02977 Dossier reçu complet le 26/01/2023 - partie 1 zip - 20.2 Mo Dossier reçu complet le 26/01/2023 - partie 2 zip - 20.4 Mo Dossier reçu complet le 26/01/2023 - partie 3 zip - 12.3 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
2 février 2023
Lozanne (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02951 Dossier reçu complet le 06/01/2023 pdf - 962.1 ko La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
11 janvier 2023
Lyon 3ème (69) : DUP – MEC – PLU-H de la Métropole de Lyon (projet aménagement de l’Ilôt Milan)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03081 Dossier reçu complet le 27/04/2023 zip - 5.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 mai 2023
Marchampt (69) : Modification simplifiée n° 2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03164 Dossier complet recu le 18/07/23 7z - 5.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
26 juillet 2023
Marcilly-d’Azergues (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03131 Dossier reçu complet le 26/06/2023 - partie 1 zip - 19.2 Mo Dossier reçu complet le 26/06/2023 - partie 2 zip - 10.2 Mo Dossier reçu complet le 26/06/2023 - partie 3 zip - 15 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
28 juin 2023