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Taluyers (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03282 Dossier reçu complet le 14/11/2023 zip - 18.2 Mio La décision sera rendue au plus tard le 14/01/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
15 novembre 2023
Ternay (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02978 Dossier reçu complet le 27/01/2023 - partie 1 zip - 19.6 Mio Dossier reçu complet le 27/01/2023 - partie 2 zip - 13.5 Mio Dossier reçu complet le 27/01/2023 - partie 3 zip - 18.1 Mio Dossier reçu complet le 27/01/2023 - partie 4 zip - 3.9 Mio La décision est consultable sur le site (…)
2 février 2023
Trèves (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-02868 Dossier reçu complet le 09/01/2023 pdf - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 janvier 2023
Vourles (69) : modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03074 Dossier reçu complet le 7 avril 2023 zip - 21.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce dossier (…)
14 avril 2023
Yzeron (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03047 Dossier reçu complet le 14/03/2023 zip - 21.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 mars 2023