A-G
Anse (69) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03024 Dossier reçu complet le 22/02/2023 zip | 10.6 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 22/04/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
1er mars 2023
Aveize (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02965 Dossier reçu complet le 19/01/2023 zip | 13.6 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023
Chénas (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-03033 Dossier reçu complet le 02/03/2023 zip | 6.4 Mo Télécharger La décision sera rendue au plus tard le 02/05/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE
9 mars 2023
Courzieu (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02956 Dossier reçu complet le 10/01/2023 pdf | 11.8 Mo Télécharger La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
12 janvier 2023