2022
Anglards-de-Salers (15) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02537 Dossier reçu complet le 14 janvier 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 janvier 2022
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac et Ytrac (15) : Modification n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin d’Aurillac
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02765 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2022
Arpajon-sur-Cère, Aurillac, Crandelles, Jussac, et Ytrac (15) : Modification simplifiée n°1 du PLUI-H intercommunal du Bassin (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02766 Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 août 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2759 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2760 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2761 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2762 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022
Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15) : Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2763 La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours. Il est en cours d'instruction. La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 septembre 2022