2022
Grignon (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02835 Dossier reçu complet le 29/08/2022 zip - 15.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 septembre 2022
Hauteluce (73) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02823 Dossier reçu complet le 26/08/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 septembre 2022
Hauteluce (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02898 Dossier reçu complet le 16/11/2022 zip - 4.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
18 novembre 2022
Les Allues (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02643 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 zip - 16.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 avril 2022
Modane, Orelle, Valloire et Val-Cenis (73) : Modification du ScoT du Pays de Maurienne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02755 Dossier reçu complet le 11/07/2022 pdf - 516.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
11 juillet 2022
Montagny (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02817 Dossier reçu complet le 08/08/2022 pdf - 9.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 août 2022
Notre-Dame-de-Bellecombe (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02557 dossier reçu complet le 27/01/2022 zip - 2.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 janvier 2022
Saint-Jean-de-Chevelu (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02667 Dossier reçu complet le 06/05/2022 - partie 1 zip - 18.2 Mio Dossier reçu complet le 06/05/2022 - partie 2 zip - 19.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 mai 2022