2022
Saint-Marcel (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02838 Dossier reçu complet le 31/08/2022 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 septembre 2022
Saint-Pierre-d’Alvey (73) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02553 dossier reçu complet le 27/01/2022 pdf - 422.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2022
Tours-en-Savoie (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02682 Dossier reçu complet le 19/05/2022 zip - 7.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 mai 2022
Valloire (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02636 Dossier reçu complet le 13/04/2022 zip - 18 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
14 avril 2022
Verrens-Arvey (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02665 Dossier reçu complet le 05/05/2022 pdf - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 mai 2022