2022
Bourg-Saint-Maurice (73) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02821 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 8.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 août 2022
Chamousset (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02741 Dossier reçu complet le 29/08/2022 zip - 15.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Courchevel (73) - Commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02529 dossier reçu complet le 07/01/2022 pdf - 8.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
14 janvier 2022
Courchevel (73) Commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise : Révision allégée n° 3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02793 Dossier reçu complet le 29/07/2022 pdf - 9.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er août 2022
Crest-Voland (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02602 dossier reçu complet le 14/03/2022 zip - 16.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 mars 2022
Des Chapelles (73) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02827 Dossier reçu complet le 30/08/2022 pdf - 1008.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er septembre 2022
Gilly-sur-Isère (73) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02750 Dossier reçu complet le 07/09/2022 zip - 14 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 juillet 2022
Gilly-Sur-Isère (73) : Révision allégée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02714 Dossier reçu complet le 23/06/2022 zip - 13.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
27 juin 2022