2022
Commune déléguée Les Olmes - Nouvelle commune Vindry-sur-Turdine (69) : Évolution n°8 du PLU (révision avec examen conjoint)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-02685 Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 6.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Un recours a été déposé le 17/09/2022, numéro 2849. Nouvelle décision motivée du 08/11/2022 pdf - 270.1 kio
10 juin 2022
Condrieu (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02757 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 1.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Corcelles-en-Beaujolais (69) : Modification de droit commun du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02895 Dossier reçu complet le 19/12/2022 zip - 18.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
21 décembre 2022
Courzieu (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02941 Dossier reçu complet le 23/12/2022 zip - 12.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 décembre 2022
Larajasse (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02708 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 zip - 945.1 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE
17 juin 2022
Lentilly (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02918 Dossier reçu complet le 08/12/2022 zip - 7.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
19 décembre 2022
Longessaigne (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02844 Dossier reçu complet le 2 octobre 2022 zip - 15.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 octobre 2022
Lozanne (69) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02689 Dossier reçu complet le 3 juin 2022 - Partie 1 zip - 13.3 Mio Dossier reçu complet le 3 juin 2022 - Partie 2 pdf - 20.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 juin 2022