2022
Rontalon (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02874 Dossier reçu complet le 20/10/2022 zip - 23.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2022
Sain-Bel (69) : Révision avec examen conjoint n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02902 Dossier reçu complet le 18/11/2022 pdf - 6.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
29 novembre 2022
Saint-Forgeux (69) : Modification PLU n° 2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02650 dossier reçu complet le 22/04/2022 zip - 15.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2022
Saint-Laurent-de-Chamousset (69) : Élaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02582 dossier reçu complet le 21/02/2022 zip - 16.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 14 juin 2022. zip - 11.7 Mio Il est en cours d'instruction. recours en date du 14 juin 2022 - Partie 2 pdf - 15.8 Mio Décision (…)
28 février 2022
Saint-Laurent-d’Agny (69) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02917 Dossier reçu complet le 07/12/2022 pdf - 377.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 décembre 2022
Saint-Maurice-sur-Dargoire (69) : Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02668 Dossier reçu complet le 10/05/2022 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10/07/2022, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
12 mai 2022
Saint-Pierre-la-Palud (69) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02856 Dossier reçu complet le 27/09/2022 - partie 1 zip - 8.7 Mio Dossier reçu complet le 27/09/2022 - partie 2 zip - 17.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 septembre 2022
Saint-Priest (Secteur Bellevue Centre-ville) – (69) : DUP emportant Mise en compatibilité du PLU – PLU-H Métropole de Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02574 Dossier reçu complet le 03/03/2022 zip - 8.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 mars 2022