2022
Saint-Romain-en-Gier (69) : Révision générale du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02768 Dossier reçu complet le 12/07/2022 pdf - 8.5 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 juillet 2022
Sainte-Paule (69) : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02804 Dossier reçu complet le 02/08/2022 pdf - 1.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 août 2022
Sourcieux-les-Mines (69) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02610 Dossier reçu complet le 18/03/2022 pdf - 3.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
31 mars 2022
Tupin-et-Semons (69) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02772 Dossier reçu complet le 18/07/2022 pdf - 2.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 juillet 2022
Val-d’Oingt (69) - Bois d’Oingt commune déléguéee : Elaboration du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02893 Dossier reçu complet le 17/11/2022 pdf - 7.7 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 novembre 2022
Vaugneray (69) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02690 Dossier reçu complet le 24/05/2022 pdf - 5.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 19 août 2022. pdf - 896.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE
25 mai 2022
Vaugneray (69) : Révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02651 dossier reçu complet le 21/04/2022 zip - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 avril 2022
Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Lyon 6ème (69) : Mise en compatibilité du PLU-H de la Métropole de Lyon dans le cadre de la procédure de DUP (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02588 dossier reçu complet le 25/02/2022 pdf - 12.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 mars 2022